Assurance titres

L’assurance titres est une police d’assurance qui assure la validité et la négociabilité du titre d’une propriété à la date de clôture de la transaction hypothécaire ou du déboursement des fonds. L’assurance titres protège contre des pertes dues à une irrégularité du titre immobilier ou du certificat de localisation, ou à une fraude. Un titre valable et marchand signifie que le titre de propriété est correctement inscrit et que la propriété est libre de toute charge ou tout lien inconnu.

À l’heure actuelle, les principales sociétés offrant l’assurance titres et des produits et des services connexes au Québec sont First Canadian Title (FCT) et Stewart Title.

De façon générale, l’assurance titres procure aux prêteurs hypothécaires l’assurance que leur garantie (le prêt hypothécaire) est valable et exécutoire. Ils seront indemnisés selon les condi-tions établies à la police d’assurance titres.

Les propriétaires doivent également s’assurer de la validité du titre de leur propriété. Ils veulent avoir l’assurance qu’ils seront en mesure de vendre leur propriété à l’avenir, sachant que l’assurance titres pourra remédier ou verser une indemnité en cas de vice de titres.

Dans le cadre du processus de clôture, le notaire émettra une opinion sur le titre confirmant que l’acheteur a un titre valable sur la propriété, sous réserve de son droit au titre. L’assurance titres fournit une protection additionnelle contre la fraude ou les réclamations touchant la propriété, auxquelles le notaire ne peut rien. Ainsi, plutôt que de se fier uniquement à l’opinion du notaire, autant le prêteur que le propriétaire bénéficient de la protection fournie par l’assurance titres.